Mentions légales

Design, Réalisation et Développement
 
 
Hébergement
 
SIVIT SARL
1 bis rue Duvernay
42110 Feurs
France RCS Montbrison B 431 465 020
SIRET: 431 465 020 000 52
 
Pour le compte de :
 
MEDIALIS
50, Avenue Claude Vellefaux
75010 Paris
Tél : 01 82 83 81 20
Directeur de la publication : Erwann GRAVOT
Responsable de la rédaction : Amélie Leclercq
 
 
Propriété intellectuelle
 
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
 
Bases de données
 
Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, La Société Médialis est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.
 
Informatiques et libertés (CNIL)
 
Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à la Société Médialis. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :
MEDIALIS
50, Avenue Claude Vellefaux
75010 Paris
 
Exploitation des informations
 
Malgré le soin apporté au traitement des informations, la Société Médialis décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. En particulier, les informations contenues sur ce site ne sont communiquées qu’à titre purement informatif et ne sauraient être considérés comme une consultation juridique, un démarchage ou une offre de services.
La Société Médialis ne peut être tenue responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
 
Liens
 
Toute insertion d’un lien Internet vers ce site devra faire l’objet d’une autorisation écrite et préalable de la Société Médialis.

Pass pour l'autonomie

Les technologies pour l’autonomie : Pourquoi ? Pour qui ? Comment ?

Télécharger gratuitement ce document réalisé par AGETIS en collaboration avec Médialis.

Testez les technologies !

               picton_ici

Professionnels de santé ou particuliers ? Rejoignez notre groupe d'experts et testez des technologies pour l'autonomie ! En savoir plus

A propos de Seniors-Technologies

Découvrez nos autres portails d'informations gratuits

www.mdph.fr

www.samsah-savs.fr

www.audit-accessibilite.com

Accessible.net

Visitez le site de notre fonds de dotation

www.kaelis.org

Contactez-nous

  • Téléphone :
    01 82 83 81 20
  • Email :
    contact@medialis.com
  • Adresse du siège :
    50 avenue Claude Vellefaux
    75 010 Paris